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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.R.E.M.M
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PETALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALE
S.E.R.E.M.M. société anonyme

Numéro de dépôt :
1699002
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2001

Présentation de la marque PETALE

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) S.E.R.E.M.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.R.E.M.M domicilié(e) 44, Boulevard Port Royal, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque PETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALE est expirée depuis le 14 octobre 2001.

S.E.R.E.M.M a également déposé les autres marques suivantes : OPHIO , NINJA , S , COBRA , AUTOBLOQUANTES M


S.E.R.E.M.M. société anonyme - 44, Boulevard Port Royal, 75005 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires.Implants.Membres yeux et dents artificiels;articles orthopédiques, matériel de suture. Prothèses